Demandes similaires à 'Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République' (page 18)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Comptes-rendus des rencontres entre Macron ministre de l'économie et Uber, Netflix, AirBnb, Tesla, Doctolib, Alan, Backmarket
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .

Très en retard

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Gamarthe le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
Réponse de Présidence de la République le .

Refusé

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Grenoble le .

En attente de classement

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges avec la société Two-I
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé