Demandes similaires à 'Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Premier Ministre' (page 14)

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs au projet de la ligne T5
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .

Information non détenue

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)