Demandes similaires à 'Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire' (page 10)

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: Demande CADA synthèses annuelles programmes lutte contre la fraude
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Documents sur l'usine Synutra de Carhaix
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Aboutie

Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Commissariat de police de Nanterre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Maison de services au public - Saint-Quentin-en-Yvelines le .

Withdrawn by the requester

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Dugny le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Trappes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Demande de recours gracieux effectuée