Bonjour,
Pour répondre à votre demande,
Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.
Cordialement.
...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Bonjour Monsieur Leroy,
Votre demande est en cours de traitement, nous vous communiquerons les documents dès leur traitement finalisé s'ils sont sous...
Bonjour,
Votre demande a été transféré au service référent.
Restant à votre disposition pour d’autres informations complémentaires,
Vous en souhaitan...
Monsieur le Président,
Vous avez sollicité par mail du 17 avril 2024 l’accès à des documents administratifs.
Le Conseil Municipal a attribué au maire...
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux do...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Bonjour,
Suite à votre courriel en date du 28 mars dernier, demandant l'accès aux documents relatifs aux notes de frais de déplacement, de restaurati...
Madame, Monsieur,
Suite à votre mail du 28 mars, vous trouverez ci-joint les documents
sollicités.
Cordialement.
Direction Générale des...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Ville d'Épernay
Affaires générales – Ad...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des
subventions accordées par le Conseil départemental d...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication de la liste des subventions
accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Bonjour Monsieur Coudercy,
Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides
attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Bonjour,
Voici les éléments pour le maire de Mayenne
Cordialement,
Corinne DELEURME
Responsable du Service Relations avec le Public
Direction d...
Monsieur,
Suite à votre demande (voir le mail reçu ci-joint), je vous prie de bien
vouloir trouver sous le lien de téléchargement suivant
[1]https:...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association
Transparence Citoyenne
Monsieur,
En réponse à votre demande du 28 mars dernier...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,...
Bonjour,
Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés
publics et des contrats de concession pour les années 201...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement
Jérôme Mercenne
Personne Responsable de l’Accès aux Documents Adm...
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande que nous allons analyser rapidement.
Bien cordialement,
Nathalie LAUGIER
Direction
SDES, Territoire d’...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je vous confirme la disponibilité des données essentielles sur le portail du département de l'Aude.
Voici le lien pour récu...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données
essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...
Monsieur,
J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre
du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...