Demandes similaires à 'Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,' (page 3)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Thomas de Villeneuve (Chaville) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jean-Paul II (Sartrouville) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Notre-Dame du Grandchamp (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général et technologique privé Mercier Saint-Paul (Meulan-en-Yvelines) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent privé Carcado Saisseval (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Rognonas le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Mallemort le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement