Demandes similaires à 'Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,' (page 7)

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé polyvalent Catherine Labouré (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint-Sulpice (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie