Demandes similaires à 'Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,' (page 10)

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Très en retard

Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Réponse de MTPM du 10 mars 2025 à l'avis de la MRAE du 13 février 2025
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Liste des établissements scolaires privés hors contrat et nombre
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Demande d'accès au certificat d'agrément à délivrer des aptitudes médicales de classe 1 de deux médecins examinateurs
Réponse de Direction générale de l'aviation civile le .

Erreur lors de l'envoi

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .

Très en retard

Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi