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Réponse de Mairie - Capinghem le .

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Territoire de Belfort le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Centre local des œuvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen le .

Très en retard

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Réponse de Mairie déléguée - Cran-Gevrier le .

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

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Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
Réponse de Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froges le .

Refusé

données MEDAM
Réponse de Université cote d'Azur le .

Très en retard

données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vallauris le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue