Demandes similaires à 'Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19' (page 19)
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Premier ministre le .
Refusé.
Cher Secrétariat général des Affaires européennes,
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solliciter à no...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères,
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solli...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Ministère de l'économie, des finances et de la relance
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de sollicit...
Demande de rapport de mission
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Monsieur le Ministre,
Le 6 mai 2019, vous avez confié à Monsieur Luc Rousseau une mission d'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur le devoir...
VIGILANCE !
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie a été piratée et des mesures ont été prises. Merci toutefois de ne cliquer sur aucun lien car nous...
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU -
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Iteuil le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cuhon le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saulgé le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdivienne le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cherves le .
En retard (plus de 30 jours)
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Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
Information non détenue
Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Jeux Olympiques 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .
Information non détenue
Cher Thomas,
Merci de votre réponse rapide.
Il me semble que les échanges par courriers et mails sont communicables au sens de l'avis 20192945 de...
Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Tille et Venelle le .
Très en retard.
Bonjour,
La Communauté de communes Tille et Venelle a changé d’adresse mail et postale :
Nous vous remercions de procéder à la mise à jour de vos ba...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Rémy 71475-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L’adresse mail de la mairie a changé. Il convient d’adresser vos messages sur [adresse email] .
L’ancienne adresse [Mairie - Saint-Rémy 7147...
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Monthermé request email] n'est désormais plus active et est remplacée définitivement par [adresse email]
Nous vous invit...
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 8/05 vous avez souhaité avoir accès au répertoire des
informations publiques de la Ville de Grenoble.
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaine-lès-Luxeuil le .
Très en retard.
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie de Fontaine-lès-Luxeuil a changé, la nouvelle adresse est la suivante :
[adresse email]
Votre message a toutefo...
Demande d'informations sur l'algorithme de « scoring » utilisé afin de sélectionner les personnes devant faire l’objet d’un contrôle fiscal
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Journaliste pour l’émission Cash Investigation, diffusée sur la chaine France 2, je souhaite, par ce courrier, exercer mon droit d’a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Celle-Lévescault le .
Erreur lors de l'envoi
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