Demandes similaires à 'Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel' (page 9)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays d'Etain le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de l'Ozon le .
Très en retard
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie