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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

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État des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

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État des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

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Inventaire des milieux naturels

Demande de recours gracieux effectuée

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Menton le .

Très en retard.

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Menton le .

En attente de réponse

Je suis actuellement absente du bureau jusqu'au 6 mai 2024 ; En mon absence vous pouvez contacter : * Pour les assurances : - Mme Carole MARCO [nu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Biganos le .

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Bonjour, Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP. Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022. L’écart des chiffre...
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Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

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Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Mérignac le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...