Demandes similaires à 'evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0' (page 13)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Nous avons bien pris en compte votre courriel. Il a été transmis au service concerné, qui le traitera dans les meilleurs délais....
Madame la Maire. La Mairie de Vitré a fait effectuer (par un prestataire) une coupe d'arbres dans le Val de Vilaine (à l'automne 2022). Au titre d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 7 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) du ministère...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Blanzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Durtol le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Nohanent le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vouneuil-sous-Biard le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur BERNE, Pour faire suite à votre mail ci-dessous et à votre relance de ce matin, nous vous prions déjà de nous excuser pour cette rép...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la culture le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transmettre votre adresse...
Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...