Demandes similaires à 'Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mijoux le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lapugnoy le .

Très en retard

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

Refusé

Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Withdrawn by the requester

Arrêté passage à 30 km/h quai Général Leclerc
Demande envoyée à Mairie - Le Coteau le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Demande envoyée à Mairie - Le Coteau le .

Aboutie

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée