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Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
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Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .
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Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
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Erreur lors de l'envoi
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Réponse de Mairie - Lyon le .
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Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
En retard (plus de 30 jours)