Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 16)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le .
Très en retard
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence Nationale de l'Habitat le .
Très en retard
Communication sur les notes de frais
Réponse de Mairie - Douchy-les-Mines le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .
Erreur lors de l'envoi
Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
En retard (plus de 30 jours)
Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Très en retard
Commerces vacants Valenciennes
Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .
Reported for administrator attention
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .
Reported for administrator attention
Notes de frais de déplacements du maire
Réponse de Mairie - Sarcelles le .
En retard (plus de 30 jours)
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .
Très en retard
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Venasque le .
Très en retard