Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 15)

Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .

Information non détenue

DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Réponse de Mairie - Langoiran le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Courtacon le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orly le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Feucherolles le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Georges-d'Oléron le .

Aboutie

Demande des copies des notes de frais
Réponse de Mairie - Vendargues le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vieil-Évreux le .

Information non détenue

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie