Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 13)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Partiellement aboutie

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Demande justificatifs note de frais
Réponse de Mairie - Houilles le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fonsorbes le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Demande Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Trélissac le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Note de frais 2024
Réponse de Mairie - Obernai le .

En attente de classement

Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-André 97409-01 le .

En attente de classement

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)