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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Lutte contre la fraude
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Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Refusé

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Aboutie