Demandes similaires à 'Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé' (page 8)

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Évry 91228-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courcouronnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Chaussée le .

Erreur lors de l'envoi

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais de M. le maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais HOUDAIN
Réponse de Mairie - Houdain le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Houdain le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cadillac le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta interprovincial de Nouvelle-Calédonie le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .

Erreur lors de l'envoi

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Reported for administrator attention

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Note de frais de la commune
Réponse de Mairie - La Bauche le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .

En attente de classement

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie