Demandes similaires à 'Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé' (page 8)

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Demande instruction ministérielle ANEF
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

Partiellement aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande de données sur les délais de traitement des dossiers MDPH – Seine-Maritime
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-Maritime le .

En attente de réponse

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meylan le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours