Demandes similaires à 'Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé' (page 9)
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Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .
En attente de classement
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Didier-au-Mont-d'Or le .
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Château-Gontier-sur-Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais du maire de Magnanville
Demande envoyée à Mairie - Magnanville le .
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Note de frais de Monsieur Nolland, maire de pithiviers
Demande envoyée à Mairie - Pithiviers le .
En attente de classement
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .
Saisine CADA en cours
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue