Demandes similaires à 'Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé' (page 6)

Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Fichier des bureaux de vote
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dernière version @docs
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Évry 91228-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courcouronnes le .

En retard (plus de 30 jours)