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Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Gosier le 29 juin 2023.

Information non détenue

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de la culture le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des Armées le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des sports le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère du travail le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Premier ministre le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

En attente de classement

Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

En attente de classement

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)

Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 5 janvier 2024.

Demande de recours gracieux effectuée

Frais - Ministre

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2023.

Très en retard

Nuisances sonores

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 17 juin 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations

Réponse de Premier ministre le 20 avril 2023.

Information non détenue

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs

Réponse de Ministère de la culture le 27 janvier 2020.

Aboutie

Comptes-rendus des rencontres entre Macron ministre de l'économie et Uber, Netflix, AirBnb, Tesla, Doctolib, Alan, Backmarket

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 12 juillet 2022.

Très en retard