Demandes similaires à 'Je souhaiterais avoir des documents concernant les maisons ou terrain abandonné de la ville' (page 13)

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .

Information non détenue

Note de frais de la maire de saint denis , La Reunion
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En retard (plus de 30 jours)

Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Patrice Dunand
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Eguisheim
Réponse de Mairie - Eguisheim le .

Refusé

Note de Frais de Mr Le Maire
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Réponse de Communauté de communes - Pays Fléchois le .

En attente de classement

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Fondettes le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Lons-le-Saunier le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .

En attente de réponse

Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Taverny le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Metz le .

En attente de classement

Notes de frais, dépenses et salaires de maire.
Demande envoyée à Mairie - Briouze le .

En retard (plus de 30 jours)

Chiffres verbalisation Police Municipale
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers
Demande envoyée à Mairie - Coulommiers le .

En attente de réponse

Communication des documents
Demande envoyée à Mairie - Trouillas le .

En attente de réponse

Factures de la mairie pour l'année 2024
Demande envoyée à Mairie - Fresnes 41094-01 le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saverne le .

Aboutie

Demande des copies des notes de frais
Réponse de Mairie - Vendargues le .

Partiellement aboutie