Demandes similaires à 'Je souhaiterais avoir des documents concernant les maisons ou terrain abandonné de la ville' (page 14)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Liste des logements sociaux disponibles
Réponse de Mairie - Sérignan le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brindas le .

Information non détenue

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Demande envoyée à Mairie - Glomel le .

En retard (plus de 30 jours)

Camp des roms
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baillargues le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demandes spécifiques
Réponse de Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Coûts détaillés pour une mission en Autriche du 14 au 21 juillet 2024 de la délégation menée par Grégory DOUCET (Ville de Lyon)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Accès notes de frais
Réponse de Mairie - Bertrange le .

Aboutie

Avis 2024-78 de l'IRS et avis 2023-11 de l'IRS
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours