Demandes similaires à 'Je souhaiterais avoir des documents concernant les maisons ou terrain abandonné de la ville' (page 10)

Frais de représentation élus du 7e
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Réseau le .

Refusé

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .

Information non détenue

Demande des notes de frais et du RIP
Demande envoyée à Mairie - Clichy-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire Tence
Réponse de Mairie - Tence le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie