Demandes similaires à 'Je souhaiterais avoir des documents concernant les maisons ou terrain abandonné de la ville' (page 10)

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Frais de représentation élus du 7e
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Réseau le .

Refusé

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Je voudrais avoir plus d’informations sur la non assistance de la part de la mairie du 12 eme
Demande envoyée à Point info famille - Paris 12e le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .

Information non détenue

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gares RATP de Paris Nord, Paris Gare de Lyon, Châtelet les Halles, Porte des Lilas et bus 170
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Saisine CADA en cours

Demande des notes de frais et du RIP
Demande envoyée à Mairie - Clichy-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares SNCF à Paris et Marseille
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .

Saisine CADA en cours

Note de frais maire Tence
Réponse de Mairie - Tence le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Relevé de radar pédagogique rue Léon Bourgeois (Talence)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie