Bonjour monsieur,
Pour faire suite à votre demande référencée ci-dessus, je vous précise que les données essentielles des conventions de subvention at...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie a changé. Vous pouvez désormais envoyer vos courriels à [adresse email] (ou à [adresse email] pour les inscriptio...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés.
Cordialement,
Charlène DELCOURT
Juriste action sociale
Service des Affaires juridi...
Bonjour,
l'adresse mail de la Mairie de Le Montellier a changé.
Veuillez envoyer vos courriels à :
[adresse email]
Cordialement,
Patrice MARTIN
Mair...
Bonjour,
La commune d'Olby a dorénavant une nouvelle adresse mail, nous vous remercions de nous envoyer vos futurs courriels à l'adresse ci dessous :...
L'adresse e-mail de la mairie change, dorénavant
MERCI d envoyer vos courriels à
[adresse email]
Bonjour,
J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame,
A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonn...
ADRESSE INCORRECTE - Bonjour, merci pour votre courriel. J’ai quitté mes
fonctions au sein de la mairie et ne suis pas en mesure de répondre à
votre...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents
administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Bonjour M. Muniz
J’accuse réception de votre demande du 17/05/ 2022, tendant à la
communication de la copie de l'audit réalisé sur l'autoroute de la...
Bonjour Monsieur Savaete,
Je vous prie de trouver en PJ, un document avec des données réutilisables
portant données essentielles de nos conventi...
Monsieur Libeau,
Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en
effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, copie des arrêtés préfectoraux des 03/10/2017...
Bonjour Monsieur
J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre.
Est-ce une nouvelle de...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données
essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
citée en objet.
Après recherches, j'ai identifié le service dé...
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Bonjour,
J’ai bien reçu votre demande.
Je la transmets au ministère chargé de l’emploi, à qui revient la
préparation du rapport demandé.
Cordial...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de vos deux demandes de communication de documents
administratifs présentées par mail les 23 et 24 mai 2023...