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Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Réponse de Conseil régional de Normandie le .

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Aboutie

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Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

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En attente de classement

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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

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Réponse de Mairie - Lyon le .

Information non détenue

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Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

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Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée