Demandes similaires à 'Les orthophotoplans de la campagne 2016' (page 10)
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Cramesnil le .
Très en retard.
Message automatique
Attention, la mairie est fermée le vendredi 19 mai 2023.
Mme LE ROUX Cindy
Secrétariat de Mairie
Commune de SAINT VINCENT-CRA...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Limoges le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour
Nouvel essai :
: [1]http://transfert.limoges.fr/r/2tpbDy_j#QiYGF/VdYBq+7Agzj5gc6bjH8zMJB2EorUKfcFx1Fpg=http://transfert.limoges.fr/r/vmXMEQ41...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-de-Paul 40283-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Veuillez noter notre nouvelle adresse mail : [Mairie - Saint-Vincent-de-Paul 40283-01 request email]
Cordialement,
La mairie de Saint Vince...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-en-Bresse le .
Très en retard.
Merci de nous écrire dorénavant sur l'adresse suivante :
[1][adresse email]
--
Amandine DE JESUS
Secrétariat
Mairie de St Vincent en Bresse
12...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-de-Tyrosse le .
Information non détenue
Bonjour,
La Commune de Saint-Vincent de Tyrosse n'a pas mis en place ce Répertoire
d'Informations Publiques et ne peut ainsi, vous le communiquer.
C...
Aurélie DAVID
Responsable du service archives-documentation
Tél. : [numéro de téléphone caché]
Email : [Mairie - Lens request email]
www.villedelens.fr...
Je serai absent(e) à partir du 17/04/2021 de retour le 26/04/2021.
Je vous répondrai à mon retour.
Pour toute urgence merci de joindre :
Michaë...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Communauté d'agglomération - Calaisis le .
Très en retard.
Je suis absent jusqu'au 25 juillet 2022. En cas d'urgence, vous pouvez contacter Mme DUFOSSE au [numéro de téléphone caché].
Cordialement,
Vincent...
La mairie sera fermée Lundi 24 AVRIL au lundi 1er mai 2023.
En cas d'urgence contacter le maire François VINCENT
Les Adjoints : Angélique NOUAT - Math...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rezonville-Vionville le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la fusion du 01 Janvier 2019 des communes de REZONVILLE et VIONVILLE, la messagerie [Mairie - Rezonville-Vionville request email] n'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis absent du mercredi 17 mai 2023 à 12h30 jusqu'au lundi 22 mai 2023 à 9h30.
Je prendrai connaissance de votre mail à mon retour.
En c...
Bonjour,
Actuellement indisponible, je prendrai connaissance de vos mails à mon retour.
D'ici là, si vous souhaitez des informations urgentes, vous...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Par mail du 27 février, vous avez demandé la communication de la liste des
subventions accordées par le Département d’Ille-et-Vilaine s...
Bonjour Monsieur JANSSEN,
Suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs du 1^er juin dernier, veuillez trouver ci...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Monsieur,
Suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-jointes les informations issues de la comptabilité de la ville de Hoenheim...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra.
Le...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
En attente de classement
Monsieur [supprimé],
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .
En attente de classement
Affaire suivie : CJ
Monsieur,
En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du «...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...