Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 20)

Bruit Rue Claude Pouiller

Demande envoyée à Mairie - Besançon le 21 mai 2024.

Partiellement aboutie

Bruit Rue Claude Pouillet Besançon

Demande envoyée à Mairie - Besançon le 21 mai 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Appels à projets et investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (Péri - Mazagran)

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 19 mars 2025.

Saisine CADA en cours

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Demande envoyée à Mairie - Orléans le 24 mai 2022.

Partiellement aboutie

Vannes - Verbalisation Police Municipal

Demande envoyée à Mairie - Vannes le 13 novembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de verbalisation affichage sauvage franconville

Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le 15 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le 24 février 2023.

Aboutie

Notes de Frais

Demande envoyée à Mairie - Troyes le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Houilles le 5 juin 2023.

Aboutie

Demande de note de frais du maire

Recours amiable envoyé à Mairie - Montpellier le 4 juillet 2023.

Waiting clarification

Note de frais

Recours amiable envoyé à Mairie - Sartrouville le 18 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années