Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 12)

Note de frais de Jeanne Barseghian
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Demande envoyée à Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Notes de frais du Maire sur les 3 dernières années
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Mont-de-Marsan le .

Aboutie

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lens le .

En attente de classement

Note de frais maire la celle saint cloud
Demande envoyée à Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

Partiellement aboutie

Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Demande envoyée à Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

En attente de classement

Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Waiting clarification

Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Dieppe le .

Partiellement aboutie

Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

En attente de réponse

Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Beaune le .

En attente de réponse

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Partiellement aboutie

Etat structurel du pont de Langoiran
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rambouillet le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

Erreur lors de l'envoi