Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 14)

Demande des notes de frais depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Etats de frais
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Demande envoyée à Mairie - Nogent-sur-Oise le .

En attente de classement

Demande de note de frais depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Liste des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Omer 62765-01 le .

En attente de classement

Demande notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Senlis 60612-01 le .

En attente de classement

Note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 le .

En attente de classement

Accès aux notes de frais du Maire de Gentilly
Demande envoyée à Mairie - Gentilly le .

En attente de classement

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Demande envoyée à Mairie - Challans le .

En attente de classement

Notes de frais de madame la maire et adjoint
Demande envoyée à Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villenave-d'Ornon le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation de stationnement
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Withdrawn by the requester

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours