Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 15)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès publique aux données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données de forfaits post-stationnement (FPS) 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Demande envoyée à Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais des élu(e)s indemnisé(e)s
Demande envoyée à Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Saisine CADA en cours

Demande de note de frais + bulletin de salaire concernant la loi de la transparence
Demande envoyée à Mairie - Chantilly le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

En attente de classement

Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Notes de frais maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Demande d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de classement

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de classement

Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .

En attente de classement

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard