Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 17)

menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le .

En attente de classement

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande instruction ministérielle ANEF
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Thonon Agglomération le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

En attente de classement

Code source de l'application rdv-prefecture
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

En attente de classement

Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Demande de communication de la note de la Direction générale des impôts en date du 20 juin 2004 portant sur les règlements d’ensemble.
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Décisions de l'autorité belge de protection des données concernant FATCA
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Notes de frais Carole Delga
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

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Extrait de compte 2804xx
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

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demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Fléchois le .

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Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Montant des subventions syndicales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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