Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 18)

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Note de frais de la présidente de région Réunion
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

En attente de classement

Demande d'information
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Vienne le .

En attente de classement

Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Philippe le .

En attente de classement

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Demande des grands livres comptables des communes Françaises pour 2023 et 2024
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villejuif le .

Saisine CADA en cours

Comptes annuels OPH Agen habitat
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du Maire de Rouen
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Clamart le .

En attente de classement

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Mairie - Cavaillon le .

En attente de classement

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ploéven le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Réponse de Mairie - Le Coteau le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie