Demandes similaires à 'Montants des subventions accordées aux subventions' (page 13)

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fos-sur-Mer le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Saint-Roman-de-Malegarde le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Constat de visite
Demande envoyée à Mairie - Châtillon 92320 le .

Très en retard

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Information non détenue

Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Information non détenue

Investissements de la Métropole de Lyon sur le secteur Mazagran de la Guillotière à Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie