Demandes similaires à 'Montants des subventions accordées aux subventions' (page 19)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé ESARC Evolution Paris (Paris 11e Arrondissement) le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard

Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Partiellement aboutie

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Matré le .

Refusé

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Troyes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Alban-du-Rhône le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Withdrawn by the requester

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Withdrawn by the requester

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Des francais en instance
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie