Demandes similaires à 'Montants des subventions accordées aux subventions' (page 12)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du maire de Teyran
Demande envoyée à Mairie - Teyran le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
Demande envoyée à Communauté de communes - Bayeux Intercom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie