Demandes similaires à 'M.Ribeiro' (page 8)

Demande de communication des note de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Note de frais de la maire de saint denis , La Reunion
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .

Aboutie

Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Montchal le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loos le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Issoudun le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blanquefort 33056-01 le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Risoul le .

En attente de classement

Demande de justificatifs de notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Sterlanges le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-lès-Arpajon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie