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Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

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Refusé

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Réponse de Mairie - Tours le .

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Réponse de Mairie - Lyon le .

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Réponse de Université Côte d'Azur le .

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Réponse de Mairie - Paris le .

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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

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Aboutie

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Demande envoyée à Tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie le .

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Réponse de Premier ministre le .

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Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

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Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur les réseaux Twisto, Lia et Nomad
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Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie