Demandes similaires à 'Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice' (page 5)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande des notes de frais de monsieur le maire, de son équipe ainsi que les dépenses et revenus de la commune sur le dernier mandat
Demande envoyée à Mairie - Bormes-les-Mimosas le .

En retard (plus de 30 jours)

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Analyse d'Impact relative à la Protection des Données (AIPD)
Demande envoyée à Communauté de communes - Hauts de Flandre le .

En retard (plus de 30 jours)

Etude d'impact report circulation rue Olivier Métra
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Broin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais liées à des associations de la ville sur les 5 dernières années
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coulanges-lès-Nevers le .

En retard (plus de 30 jours)

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Saisine CADA en cours

Demande CADA relative au projet Serenity
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Demande envoyée à BPIfrance le .

Demande de recours gracieux effectuée

verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .

En retard (plus de 30 jours)