Demandes similaires à 'Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région' (page 18)

Demande Cada
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Méthamis le .

Très en retard

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Instructions données à Doctolib concernant la vaccination Covid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Calvados le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de Dordogne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Creuse le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de l'Orne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Hauts-de-Seine le .

Information non détenue