Demandes similaires à 'Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région' (page 6)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .

Aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Réponse de Communauté - Quimperlé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Diois le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse de Ministère des sports le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard