Demandes similaires à 'Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région' (page 9)

Fermeture administratives Covid
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le .

Très en retard

Base d'accidentologie du SNOSM
Réponse de Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .

Très en retard

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Liste des CTR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Recours amiable envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie