Demandes similaires à 'Note de frais'

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Note de frais, régie d'avance et grand livre
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Sigolène le .

Saisine CADA en cours

Grand livre, régie d'avance et de recette, note de frais
Demande envoyée à Mairie - Monistrol-sur-Loire le .

Saisine CADA en cours

Note de frais, régie d’avance, grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Colle-sur-Loup le .

Aboutie

Note de frais de monsieur le maire Jean-Michel Bluteau
Demande envoyée à Mairie - Villemomble le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Cargèse le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de la mairie d'Altkirch
Demande envoyée à Mairie - Altkirch le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Pibrac le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Dechy le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais et régie d'avance
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Groslay le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie