Demandes similaires à 'Note de frais' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andeville le .

Refusé

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Queue-en-Brie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orvault le .

Aboutie

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .

En attente de classement

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Omer 62765-01 le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lampertheim le .

Partiellement aboutie

CR réunions mise en place Signal'Sport
Demande envoyée à Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie