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Aboutie

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Note de frais du maire /mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
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