Demandes similaires à 'Note de frais' (page 11)

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Documents de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Stains le .

Refusé

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Liste des notes de frais année 2024 du maire
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

Envoyée par courrier postal

Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin
Demande envoyée à Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 le .

Information non détenue

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Rapport de l'IGESR sur la FFKMDA
Réponse de Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)

Facture d'hôtel
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie