Demandes similaires à 'Note de frais' (page 6)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Aboutie

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Motte-Servolex le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Courrier du 22 mai 2024 sur la cybersécurité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie