Demandes similaires à 'Note de frais' (page 3)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Note de frais et factures des événements de réception
Demande envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Jean et Hulst (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès au notes de frais
Réponse de Mairie - Besançon le .

En attente de classement

Demande d'information notes de frais
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue