Demandes similaires à 'Note de frais' (page 4)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Palluau le .

Aboutie

Note de Frais du Maire de l’année 2024
Demande envoyée à Mairie - Fort-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

En attente de classement

Demande information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Verneuil-en-Halatte le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Destinataire d'un cadeau protocolaire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire /mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

Aboutie

Note de frais des conseillers municipaux de Rennes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement